Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Sagittarius
/
sagittarius
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sagittarius
Sagittarius, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4022753
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
sagittarius de Sagittarius

Présentation de la marque sagittarius

Déposée le 26 juillet 2013 par l'association loi 1901 Sagittarius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sagittarius » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Sagittarius domicilié(e) Couvent des Minimes – La Citadelle - 33390 - BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 882 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sagittarius, M. Guernalec Glenn domicilié(e) Couvent des Minimes – La Citadelle - 33390 - BLAYE - France.

La marque sagittarius a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sagittarius est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Sagittarius a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTARIUS 2B , SAGITTARI S MICHEL LAPLENIE , VODKA G. GOLOVKINE , COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 , COUTANSEAUX


Sagittarius, Association loi 1901 - Couvent des Minimes – La Citadelle - 33390 - BLAYE - France - SIREN 343882528


Sagittarius, M. Guernalec Glenn - Couvent des Minimes – La Citadelle - 33390 - BLAYE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrements sonores ou vidéos.

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Services de choeur, ensemble vocal ou instrumental ; activités musicales ou scéniques ; production, diffusion à savoir représentation ou interprétation de spectacle vivant et tout particulièrement de musique ; organisation de concerts, spectacles, colloques, expositions, conférences, congrès à but culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; location de décors de spectacles ; formation ou éducation dans les domaines relatifs à la voix ; formation ou éducation musicale ; formation ou éducation artistique ; organisation de stages ou de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine du spectacle vivant ; production, édition ou location de phonogrammes ou vidéogrammes quel que soit le support ; publication, édition ou prêts de livres, brochures, journaux en lien avec le spectacle vivant ; informations en matière de culture ou éducation.